Blonay et Saint-Légier plombent la fusion et la Conférence des syndics

Comme le titrait hier le journal 24 Heures, Blonay et Saint-Légier ont plombé la fusion à dix communes de la Riviera (Blonay et Saint-Légier plombent la fusion à 10) ou pour le moins jetté un sacré froid. Le lieu et le moment choisi étaient celui de la première séance de la Conférence des syndics de la Riviera. Les faits.

En ce mercredi 7 septembre avait lieu la première séance pour 6 syndics sur 10 de l’ancien district de Vevey. Cette séance était importante pour donner le ton de la législature et forger le groupe. Ou pas…

La présidence tournante a été confiée à Serge Jacquin, syndic de Chardonne. En l’occurence, il a parfaitement tenu son rôle. Comme d’habitude. Merci Serge.

Globalement, j’estime que la qualité de la discussion et d’écoute était bonne entre les participant-e-s. Cette première séance permettait de faire le tour de l’ensemble des dossiers sur lesquels la conférence des syndics se penche ou se penchera pendant les cinq prochaines années.

Tout était donc réuni pour que nous partions sur de bonnes bases. Sauf que…

Sauf que lorsque le tour est venu pour l’étude de fusion, dont le cahier des charges doit encore être définitivement établi, Bernard Degex, syndic de Blonay, puis Alain Bovey, syndic de Saint-Légier, nous ont annoncé que leurs deux municipalités avaient conjointement décidé de ne plus participer à l’étude.

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De manière assez cocasse, Alain Bovay (à gauche) et Bernard Degex ont choisi Vevey pour parler à 24Heures de la décision de leurs deux municipalités…

Stupéfaction des membres présents, car les précédentes municipalités avaient convenus de mener cette étude qui devait permettre, au terme du processus, à chaque municipalité et conseil communal de se prononcer sur la fusion à 10 ou une autre variante. Quelque soit leur avis, voire leurs réticences pour certaines d’entre elles, concernant la fusion à 10.

La discussion qui s’en est suivi a mis en évidence que les deux communes souhaitent plus développer les collaborations entre leurs deux communes sans pour autant parler de fusion et développer l’agglomération. Petit problème, leur vision de l’agglomération ne correspond ni à la démarche agglomération de la Confédération, axée sur le transport et la mobilité, ni aux pauvres outils cantonaux existants en la matière.

Sauf que, arrivé au terme de la séance, nous n’étions pas au bout de nos surprises.

En effet, c’est au moment de l’assiette du jour, une fois la séance terminée, que nous avons appris qu’un communiqué de presse commun avait été adressé aux médias. Communiqué que les deux syndics n’ont pas jugé bon de nous distribuer lors de notre séance.

Alain Bovay, parti vers d’autres cieux, il appartenait à Bernard Degex de justifier l’inqualifiable à l’heure du dîner…

© photo : GÉRALD BOSSHARD

Annexe : Le communiqué de presse de Blonay/Saint-Légier.

Rapport annuel historique pour les ORPC de la Riviera et du Pays-d’Enhaut

Evidemment après l’investiture de ce mardi à Washington, le qualificatif d’historique relativement au premier rapport annuel commun des ORPC (Office régional de Protection civile) de la Riviera et du Pays-d’Enhaut peut soit paraître présomptueux, soit faire «méquelet» (orthographe non stabilisée). Pourtant ce qualificatif n’est, en la matière, pas galvaudé concernant ce premier rapport annuel commun qui a eu lieu à Château-d’Oex le jeudi 15 janvier dernier.

Historique, en effet, puisque sans contrainte extérieure autre qu’une volonté commune de prendre en compte à la fois les défis futurs des ORPC et d’anticiper les prochaines réorganisations de ceux-ci, les deux Offices de protection civile du district ont amorcé en 2008 leur rapprochement. Tout d’abord, en 2008, les deux Offices ont organisé des cours d’instruction en commun. Ensuite, en 2009, les forces et les tâches administratives seront regroupées à Montreux et un Etat-Major commun sera créé. Enfin, en juillet 2010, le dernier étage de la fusée consistera à l’intégration du Service au sein de l’Association de communes Sécurité Riviera qui comprend déjà Police Riviera. Le volet politique nouera ainsi définitivement la gerbe.

Je me dois de souligner l’excellent état d’esprit régnant tant entre les actuels responsables opérationnels des deux entités, Pierre-Alain Masson pour la Riviera et Hervé Schopfer, son homologue du Pays-d’Enhaut. Le même état d’esprit positif m’anime ainsi que mes collègues des 12 autres communes du district.

Pour conclure, le rapprochement envisagé est cohérent relativement à l’état actuel des travaux du projet de modification de la loi vaudoise d’application de la loi fédérale sur la Protection civile puisque le projet «Agile» prévoit une organisation basée sur les districts actuels afin de répondre aux défis actuels et futurs qui attendent la Protection à la population.

Dix contrôles et aucune vente illicite à signaler (24Heures 28.08.2008)

En juin 2008, le commission Prévention-Riviera tenait une conférence de presse pour faire état des résultats d’une campagne d’achats tests d’alcool, conduit en collaboration avec la Fondation vaudoise contre l’alcoolisme, réalisés par quinze jeunes âgés de 14 à 17 ans. Sur les 17 cafés-restaurants testés, 16 avaient servi de l’alcool illicitement. Le bilan était un peu meilleur à la caisse des commerces visités: les jeunes, dûment formés et suivis discrètement par un adulte, avaient pu acheter de l’alcool dans 5 magasins sur 11.

La démarche s’inscrivait dans une vaste campagne de prévention menée entre Vevey et Montreux de juin 2007 à juin 2008, sous la houlette d’acteurs des milieux politiques, sociaux, judiciaires, policiers ou scolaires. Parmi les actions entreprises, on peut citer

  • une lettre envoyée aux parents des élèves de 8e et 9e années pour les inciter à dialoguer avec leurs enfants afin notamment de prévenir les beuveries post-examens,
  • une action menée à l’été 2006 auprès des fêtes organisées au bord du lac avec distribution par de jeunes adultes, encadrés par des animateurs jeunesse, de bouteilles d’eau et de message à caractère préventif.

Si la démarche des achats-test ne consistait pas à piéger les commerçants, force était de constater que cette deuxième action six ans après la première ne permettait pas de constater d’amélioration de la situation malgré le fait que les grands magasins paraissaient prendre la question plus au sérieux que les café-restaurants.

Néanmoins, si les commerçants n’ont pas été dénoncés conformément aux principes éthiques prévalant dans les démarches d’achats-tests, Police Riviera, associée à la campagne promettait une intensification des contrôles dans les établissements publics. Même s’il n’est pas évident de prendre les responsables sur le fait.

Dans son édition de hier (jeudi 28 août), le journal 24Heures revient sur le sujet suite au tour de vice annoncé par Police Rivera.

Dix contrôles et aucune vente illicite à signaler

ALCOOL

Parallèlement à la prévention des abus chez les jeunes, Police Riviera a passé à l’action en serrant la vis dans les établissements publics.
Les chiffres étaient inquiétants! En juin, Police Riviera livrait un constat issu d’une grande campagne de prévention menée depuis le printemps 2007 contre la vente d’alcool aux mineurs dans les restaurants et dans les commerces. […]
Depuis? L’été a passé, les contrôles se sont resserrés. Et hier, Police Riviera livrait un nouveau bilan. «La semaine dernière, dix contrôles ont été ef fectués dans différents établis sements publics. Aucune infraction ou vente illicite d’alcool à des mineurs n’a été constatée.» Prévention et pression auraient-ils permis d’inverser la courbe? L’adjudant Pierre-André Emery, chargé de prévention auprès de Police Riviera, ne crie pas encore victoire, même si depuis juin, une seule dénonciation a été formulée. «Il y a eu un gros travail de communication, et de nombreuses rencontres avec les tenanciers et les consommateurs. Ces mesures portent leurs fruits. Mais la prévention contre l’abus d’alcool chez les jeunes ne peut pas baisser la garde, le message doit être pilonné!» F. M. H.

Source : 24 heures (28.08.2008)

L’intérêt du travail de la Commission prévention Riviera et son originalité réside dans le travail en réseau: autorités politiques, scolaires et judiciaire, animateurs jeunesse et Police. L’intérêt est aussi de soutenir des actions ou d’initier des démarches autant de prévention ou de sanction. Chacun des acteurs collaborant tout en restant dans son rôle. De plus, il faut noter également le travail fait lors des manifestations tels le Festival de Jazz, les 20 ans du Gymnase de Burrier ou la Fête de la musique avec des stands de prévention, la distribution de boissons non alcoolisées par des pairs, la sensibilisation des bénévoles en leur rappelant les règles relatives à la vente d’alcool ou les contrats passés avec les conducteurs de non-consommation d’alcool pendant la soirée.

Pour compléter, les derniers chiffres à disposition concernant la consommation d’alcool chez les jeunes vont dans le sens d’une diminution globale de celle-ci (Source ISPA : Les jeunes Suisses recourent moins souvent à l’alcool, au tabac et au canabis 01.07.2008). A la suite de cette enquête, il s’avérait que la consommation problématique d’alcool des jeunes se produit lors d’occasions ponctuelles où l’alcool est le plus souvent consommé en grandes quantités, phénomène qu’on appelle aussi de plus en plus fréquemment « binge drinking » ou « biture expresse ». En 2007, 14% des garçons de 15 ans présentaient ce mode de consommation, pour près de 8% des filles du même âge. En 2003, ces proportions étaient respectivement de 20% et 11%. Pour l’ISPA, si les parents, les enseignants et les jeunes eux-mêmes ont plus conscience de cette problématique, le prix et la facilité avec laquelle il est possible d’acheter de l’alcool reste le problème principal

«Et l’on peut acheter à tout moment et à bas prix des boissons alcooliques, notamment de la bière qui est aujourd’hui vraiment trop bon marché», constate Michel Graf, directeur de l’ISPA. Il revient donc à la société d’appliquer plus strictement la protection de la jeunesse, notamment les restrictions de vente. La fixation des prix et la limitation de la publicité sont aussi de nature à influencer le mode de consommation des jeunes.»

En matière de prévention, la petite minorité de jeunes ayant une consommation problématique est au centre des préoccupations. La détection précoce des garçons et filles en situation de risque est primordiale pour l’ISPA.

«Il faut pour cela une approche thérapeutique spécifique, incluant tant ces nouvelles formes de consommation que le contexte de vie des jeunes concernés», affirme Michel Graf.

Quelle police pour les Vaudois-e-s?

Article paru préalablement le 10 juin 2008 dans Domaine Public (n° 1783Permalien).
Cet article fait le point sur la négociation canton – communes, entre initiative d’Artagnan et motion Aubert.
Après treize ans d’un processus de réflexion amorcé en 1993, le projet de réforme des polices vaudoises, intitulé Police 2000, fut enterré en septembre 2007 par une commission du Grand Conseil. Depuis janvier 2007, deux conceptions et orientations s’affrontent sur le terrain politique:
  • Début 2007, les gendarmes lancent une initiative populaire dite Initiative d’Artagnan qui aboutira et qui, formulée en termes généraux, demande l’unification des polices municipales et cantonale.
  • A fin janvier 2007, le Grand Conseil vaudois accepte et transmet au Conseil d’Etat la motion de la socialiste Josiane Aubert, appuyée par 10 autres députés tous partis confondus, demandant une police coordonnée, avec à terme une harmonisation des commandements, une unification des statuts et le maintien des compétences policières des autorités des agglomérations et des grandes communes.

Jusqu’à récemment, le bras de fer semblait programmé entre le canton et les communes puisque le Conseil d’Etat ne comptait pas opposer de contre-projet direct à l’Initiative d’Artagnan. Cependant, début mai 2008, à l’initiative de Philippe Leuba et de Jacqueline de Quattro, le Conseil d’Etat entrouvrait la fenêtre des négociations et une sortie par le haut en proposant que le premier thème abordé par la nouvelle plate-forme de discussion canton-communes soit celui de l’organisation policière cantonale. En cas de protocole d’accord entre les cantons et les communes, celui-ci servirait d’une part de réponse à la motion Aubert et, d’autre part, de contre-projet indirect à l’initiative des gendarmes.

Quelles sont maintenant les chances de parvenir dans un délai extrêmement bref — la fin de l’été 2008 — à un protocole d’accord? Et pour quels enjeux?

D’une part, le Conseil d’Etat tient à un commandement unique ou unifié de la police vaudoise. Celui-ci existe de facto, mais il lui manque les outils d’une véritable concertation entre les différentes organisations policières du canton. L’exemple de l’Eurofoot et de son état-major de coordination regroupant des représentants de la police cantonale et des polices municipales pourrait être institutionnalisé en guise de réponse à ce souci légitime du Conseil d’Etat. Bien entendu un tel état-major serait placé sous la direction du commandant de la police cantonale.

D’autre part, les communes tiennent à pouvoir exercer leurs prérogatives en terme de sécurité découlant de la Constitution vaudoise. Pour ce faire, il est indispensable que l’état-major opérationnel soit subordonné à un état-major politique composé de représentants cantonaux et communaux. Par ailleurs les autorités communales doivent conserver leurs prérogatives d’engagement relevant de la police de proximité (police urbaine). En effet, il est indispensable d’éviter l’éviction des responsables communaux par la police cantonale et l’aspiration systématique des forces policières en faveur des tâches cantonales. Si cette évolution permettrait de suppléer le manque d’effectifs de la gendarmerie, elle se ferait au détriment des tâches de police de proximité, comme cela a été vécu dans les zones pilotes urbaines du processus de Police 2000.

Mais le maintien de corps de polices municipaux ou régionaux, sous le contrôle direct des autorités communales, nécessite qu’ils soient de taille suffisante pour assurer un service 24h/24h à la population et qu’ils fournissent des prestations identiques aux citoyens pour éviter que ces derniers soit ballottés d’un corps de police à l’autre. Or, aujourd’hui, les corps municipaux sont colloqués dans cinq catégories différentes d’autorisation d’exercer. Une harmonisation de ces autorisations va donc de pair avec la réforme ainsi que le regroupement le cas échéant des corps de police municipaux à l’instar de ce qui s’est passé sur la Riviera vaudoise et dans l’Ouest lausannois. Au final, les autorités communales auraient le choix entre disposer d’une police de proximité en mesure d’assurer du 24h/24h, passer par une association de communes ou passer un contrat de prestation soit avec une commune voisine, soit avec la police cantonale. Au terme de ce processus, toutes les communes vaudoises devraient assurer les prestations d’une police de proximité, ce qui n’est pas le cas actuellement.

Actuellement, les négociations canton – communes semblent se dérouler de manière positive. Le fait que le politique ait repris clairement la main est également un point positif. Il devrait permettre des avancées concernant les questions du commandement unifié et du maintien dans une forme renouvelée des corps de police municipaux ou régionaux, basés sur des prestations 24h/24h et l’harmonisation des autorisations d’exercer. Ce dernier aspect aurait aussi le mérite de régler la question du financement qui reposerait dorénavant sur chaque commune selon le choix effectué. Par contre, il apparaît peu probable qu’un accord sur le statut unifié des policiers et la caisse de pensions puisse être trouvé d’ici l’échéance de fin août. Et reste la question du manque d’effectifs de la gendarmerie cantonale, l’une des principales raisons du malaise qui a conduit les gendarmes à déposer leur initiative.
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La Réforme policière vue par le canton
La police de proximité vue par la Conférence des Directeur des polices municipales vaudoises (CDPMV)

Initiative d'Artagnan: les communes vaudoises saisissent la Cour constitutionnelle

J’ai l’avantage de vous communiquer les informations suivantes émanant de l’UCV (Union des communes vaudoises) relativement à la question de l’initiative populaire d’Artagnan.

Le Grand Conseil a récemment validé l’initiative populaire d’Artagnan qui réclame l’unification des polices municipales et de la police cantonale. Par cette décision, le parlement cantonal a confié la mission au Conseil d’Etat d’organiser le scrutin et de se déterminer, préalablement, sur l’opportunité d’élaborer un contre-projet à cette initiative et ou de la soumettre telle quelle au verdict populaire. Indépendamment de la question fondamentale de réformer ou non l’organisation policière dans notre canton, de nombreuses personnes estiment que l’initiative d’Artagnan est anticonstitutionnelle, en ce sens qu’elle violerait les articles 44 et 139 de la Constitution Vaudoise. Ces deux articles précisent en effet que « l’Etat et les communes assurent l’ordre public ainsi que la sécurité des personnes et des biens » et que « les communes disposent d’autonomie…..en particulier en matière d’ordre public. »

Afin d’être fixé sur la marge de manœuvre à disposition des communes dans ce domaine, le comité de l’UCV a chargé le président, les deux vice-présidents et la secrétaire générale de déposer un recours à la Cour Constitutionnelle sur ce sujet. De son côté, l’AdCV a entrepris la même démarche. Cette action coordonnée et concertée entre les deux associations, a été décidée dans l’intérêt général de l’ensemble des communes du canton. Elle vise à obtenir une jurisprudence sur la définition des compétences communales en matière de sécurité publique. Un tel avis de droit sera en outre particulièrement utile, au moment où s’ouvrent des négociations sur l’organisation policière vaudoise, dans le cadre de la nouvelle Plateforme Canton-Communes. M. le Conseiller d’Etat Philippe Leuba, président de cette Plateforme et Mme la Conseillère d’Etat Jacqueline de Quattro, cheffe du Département de la Sécurité et de l’Environnement, ont été dûment informés de cette démarche et du but poursuivi.

La Cour Constitutionnelle dispose de 3 mois pour se déterminer sur le recours. Nous vous communiquerons ses conclusions, sitôt connues. »

Par ailleurs, dès demain et jusqu’à la fin de l’été, la plate-forme Canton-communes mise en place par le Département des Institutions aura comme sujet de discussion l’organisation policière vaudoise. L’objectif de la négociation: arriver si possible à une organisation policière satisfaisant l’attente du canton et des communes afin de répondre plus ou moins directement à la motion « Aubert » demandant une police coordonnée et l’initiative d’Artagnan. Délai? D’ici la fin de l’été. 

A suivre donc…

Décodage du rapport annuel de l'ORPC Riviera

Ce jeudi en fin de journée, à l’occasion de son 10e anniversaire, l’ORPC Riviera [Offfice Régional de Protection Civile du District de Vevey] réunissait une belle brochette de personnalités politiques régionales et cantonales ainsi que les principaux acteurs de la sécurité civile (Protection civile, Samaritains, Pompiers, Policiers, Sauvatage, …) actifs sur le canton de Vaud.

Pour ma part, c’était ma deuxième participation à ce rendez-vous annuel. En 2007, j’endossais mon habit de président du Conseil communal boéland. En 2008, j’y participais dans mes nouveaux habits de municipal en charge du dicastère de la Sécurité. Lors de ces deux occasions, je me dois de souligner la qualité exceptionnelle de l’organisation et les propos toujours empreints de sérieux, émouvants lorsqu’il s’agit de rendre hommage aux personnes quittant l’organisation et pimentés d’une pointe d’humour bienvenue de Pierre-Alain Masson, responsable oh combien précieux de notre organisation régionale. Encore une fois, merci, Pierre-Alain.

Dans le contexte actuel d’une nouvelle réforme de l’organisation et des structures de la Protection civile de ce canton, les interventions des trois orateurs prenaient une coloration toute particulière. En tout cas pour les initiés du dossier puisque les propos de chacun d’entre eux étaient plus ou moins codés. Décodage. Lire la suite